Préalablement à la conclusion de son contrat d’adhésion, l’adhérent déclare avoir pris connaissance et accepté sans réserve, les présentes conditions générales, le règlement intérieur du club, la grille tarifaire, les conditions particulières, les horaires d’ouverture du club et le planning des cours collectifs. En fonction de sa formule d’abonnement et des conditions, il aura accès à l’espace cardio training et musculation 7j/7 jours de 6h00 à 23h00 et aux cours collectifs aux horaires définis sur le planning en vigueur.

Les présentes conditions générales ont pour objet de déterminer les conditions contractuelles de la fourniture, par le club, des prestations de club de remise en forme et de location de matériel à l’adhérent.

Le club met à disposition de l’adhérent, du matériel adapté dans ses espaces de cardio training et de musculation ainsi qu’un planning de cours collectifs. Un accès aux installations du club, en libre-service, est autorisé à l’adhérent, en dehors de la présence du personnel du club, sous conditions d’horaires précisés à l’accueil du club ; l’accès au club et l’usage du matériel par l’adhérent durant ces horaires constitue une location de matériel. En dehors des horaires de présence du personnel, l’accès est interdit aux mineurs non accompagnés d’un parent adhérent du club.

4.1. Pour le forfait « Liberté », le contrat est conclu pour une durée indéterminée.

4.2. Pour les forfaits « Libre accès » et « All inclusive », le contrat est conclu pour une durée minimale de 12 mois à compter de la date de signature du contrat sans possibilité de résiliation anticipée, à l’exception des cas cités à l’article 12 des présentes conditions générales de vente. Le contrat d’adhésion, à l’expiration du délai de 12 mois d’engagement, se poursuivra par tacite reconduction et par conséquent sans durée d’engagement. Les modalités de résiliation du contrat en tacite reconduction sont les mêmes que pour le contrat « sans engagement ».

La souscription d’un contrat d’adhésion est possible uniquement pour une personne majeure ou un mineur âgé de plus de 15 ans révolus sous réserve d’une autorisation parentale, d’un certificat médical de moins de 3 mois et la présence obligatoire d’un parent le jour de l’inscription.

5.1. LE CONTRAT « LIBERTE » : L’adhérent a la possibilité de souscrire un contrat d’adhésion sans engagement lui donnant accès à toutes les prestations proposées par le club IZI GYM.

5.2. LE CONTRAT « LIBRE ACCES » : L’adhérent a la possibilité de souscrire un contrat d’adhésion « libre accès » avec une période d’engagement de 12 mois à compter de la date de souscription, lui permettant un accès strictement limité à l’espace cardio et musculation 7/7 jours de 6h00 à 23h00. L’accès au club se termine 1h00 avant l’heure indiquée. Pour cette formule, l’adhérent a la possibilité de s’inscrire et de participer à un cours collectif en profitant d’un tarif avantageux de 5€ la séance au lieu de 12€ à régler à l’accueil avant le cours.

5.3. LE CONTRAT « ALL INCLUSIVE » : L’adhérent a la possibilité de souscrire un contrat d’adhésion « all inclusive » avec une période d’engagement de 12 mois à compter de la date de souscription lui donnant accès à toutes les prestations proposées par le club IZI GYM (Espace cardio-training et musculation + cours collectifs)

5.4 LE CONTRAT « -18ans » : L’adhérent âgé de 15 ans révolus a la possibilité de souscrire un contrat d’adhésion

« -18ans » avec une période d’engagement de 12 mois. Le tarif de cette formule est garanti jusqu’à la date anniversaire des 18 ans de l’adhérent. Ce contrat lui permet un accès à toutes les prestations proposées par le club et un accès uniquement possible en présence d’un membre du personnel pendant les horaires d’ouverture affichés dans le club ou d’un parent déjà adhérent du club.

5.5. LE CONTRAT « Carte de 10 ou 20 séances » : L’adhérent a la possibilité de souscrire à un contrat d’adhésion « carte de 10 ou 20 séances » lui donnant accès à toutes les prestations proposées par le club. La carte de 10 séances est valable 6 mois à compter de la date d’achat et la carte de 20 séances est valable 12 mois à compter de la date d’achat.

Les horaires d’ouverture ont été communiqués à l’adhérent et sont affichés dans le club. Ils pourront être modifiés par le club (jours fériés, vacances scolaires, vacances du personnel…). Au cours de la période allant du 1er juillet au 31 août de chaque année, les plages horaires d’ouverture du club seront allégées. Le club se réserve le droit de fermer 4 semaines par an. Aucun remboursement et aucun report ne sera accordé pour ces fermetures. En dehors des hypothèses de modification visées à l’alinéa précédent, le club pourra unilatéralement modifier ses horaires d’ouverture en l’indiquant par affichage dans le club. En cas de modification significative des horaires d’ouverture, l’adhérent pourra alors résilier sans préavis le contrat d’abonnement par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au club (adresse figurant sur le contrat d’adhésion) dans un délai de quinze jours à compter de la modification.

Le planning général des cours collectifs a été communiqué au client et est affiché dans le club. Les cours collectifs sont sur inscription via la plateforme HeitzFit 4 dont l’accès est donné au client le jour de son inscription. Les cours collectifs sont assurés à partir de 3 personnes présentes. Le planning pourra être modifié par le club, pour les jours fériés, les vacances scolaires, les vacances du personnel ou pour d’autres raisons (travaux, manque de personnel …) et l’indiquera par affichage interne au sein de l’établissement et le communiquera par mail, Au cours de la période allant du 1er juillet au 31 août de chaque année, le planning général des cours collectifs sera allégé. Des modifications ponctuelles et exceptionnelles pourront être apportées au planning général des cours collectifs. En cas de diminution du nombre de cours collectifs de plus de 50%, l’adhérent pourra alors résilier, sans préavis, le contrat d’abonnement, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au club (adresse figurant sur le contrat d’adhésion) dans un délai de quinze jours à compter de la modification.

 Après le règlement de l’inscription, le club remet à l’adhérent une carte d’accès au club, nominative et incessible. Pour accéder au club, l’adhérent est dans l’obligation de présenter sa carte à la porte d’accès ou à la borne de l’accueil du club.  En cas d’oubli de cette carte l’accès pourra être refusé. Tout adhérent, à condition qu’il soit à jour du règlement de son abonnement, dispose d’un droit d’accès aux termes et conditions de la formule d’abonnement qu’il a souscrite. La perte ou la dégradation de la carte du fait de l’adhérent entraînera l’obligation pour celui-ci d’en racheter une nouvelle au tarif de 10€.

Le club met à la disposition de ses clients, dans les vestiaires, des casiers individuels. Il appartient à chaque adhérent de s’équiper de son propre moyen de fermeture (cadenas). Le club ne pourra pas être tenu pour responsable d’un quelconque sinistre (vol, dégradation…) qui surviendrait en cas d’absence d’usage par l’adhérent, du moyen de fermeture du casier approprié, ou de dépôt des affaires personnelles en dehors des casiers.  Les casiers sont mis à disposition de l’adhérent, exclusivement durant ses heures de présence dans le club. Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, le club se réserve le droit d’ouvrir tout casier qui serait resté clos, postérieurement à la fermeture du club, ou sans présence de son « locataire » au sein du club. Le club conservera à l’accueil les affaires trouvées dans le casier, durant 7 jours, puis s’en dessaisira sans que l’adhérent ne puisse prétendre à quelque indemnité que ce soit.

10.1. FRAIS D’INSCRIPTION : L’adhérent doit s’acquitter à son inscription, du montant total des « Frais d’inscription » comprenant le paiement de la première mensualité ou du prix de la carte de séances, de l’adhésion et de la caution pour la carte d’accès. Ce forfait doit être payé le jour de l’inscription et ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement, dans la mesure où l’abonnement a été souscrit dans les locaux du club, à la suite d’une démarche volontaire de l’adhérent. Les frais de dossier, communément appelés “Frais d’inscription”, sont d’un montant forfaitaire de 97.00€ lors de la souscription du contrat comprenant 87€ au titre de l’adhésion au club et 10€ pour la carte d’accès.

10.2. PRÉLÈVEMENT MENSUEL :  Le règlement de l’abonnement est fait par un prélèvement mensuel sur le compte bancaire de l’adhérent.  Aucune suspension ou report de l’abonnement ne pourra être accepté en dehors des raisons nommées dans l’article 12 des présentes conditions générales.

10.3. IMPAYÉ : Tout impayé fera l’objet d’une facturation de 5€ pour frais de traitement comptable et administratif du dossier (non remboursables). En cas de non-paiement de deux mensualités consécutives et de non-régularisation d’impayé ainsi que des frais afférents dans un délai de 15 jours, la carte d’accès au club sera désactivée et l’abonnement souscrit sera résilié de plein droit par le club.

10.5. CHANGEMENT DE FORMULE D’ABONNEMENT : L’adhérent pourra modifier sa formule d’abonnement à tout moment dans la limite d’une fois par an. Ce changement de formule ne pourra se faire que pour un abonnement au tarif supérieur pour les abonnements avec un « engagement de 12 mois » et pour n’importe quelle formule pour les adhérents titulaires d’un abonnement « sans engagement ». Le changement de formule pour un abonnement avec « engagement de 12 mois » entraînera la souscription d’un nouveau contrat pour une nouvelle période de 12 mois à compter de la date de souscription. La nouvelle formule choisie par l’adhérent sera appliquée dès le mois suivant ainsi que le tarif correspondant.

En cas d’absence de 1 mois minimum à 6 mois maximum pour raison professionnelle ou médicale, l’adhérent pourra bénéficier d’une suspension de ses prélèvements mensuels, à condition d’adresser une demande par lettre recommandée avec accusé de réception au club (adresse indiquée sur le contrat) ou conformément aux dispositions de l’article 667 du code de procédure civile, une remise de son courrier en main propre, contre décharge, à l’accueil du club, et devra fournir, au plus tard 15 jours après la date de rédaction d’un original de l’attestation de son employeur ou d’un certificat médical, précisant la durée avec date d’arrêt et de reprise. Aucune demande de report d’abonnement ne sera admise à posteriori ; toute demande de report dont le courrier recommandé arrive au club avant le 10 du mois considérera le mois en cours comme le premier mois de report de l’abonnement. L’abonnement sera alors reporté du nombre de mois d’absence de l’adhérent dans la limite de 6 mois, ce qui entraînera la prolongation de la durée d’engagement de son abonnement.

12.1. POUR LES CONTRATS AVEC « ENGAGEMENT 12 MOIS » : Au cours de sa période d’engagement de 12 mois, pourra faire une demande de résiliation anticipée sous réserve d’une période d’engagement supérieure ou égale à 6 mois et pour des motifs légitimes sur présentation des justificatifs qui attestent de la réalité du motif légitime invoqué.

Les motifs légitimes qui peuvent être invoqués sont : La cause médicale : sur présentation d’un certificat médical d’inaptitude totale de la pratique sportive, daté de moins de 15 jours (grossesse, maladie prolongée, accident, décès).

La mutation professionnelle ou déménagement : en cas de déménagement ou pour mutation professionnelle, la résiliation anticipée peut être acceptée sous réserve que l’adhérent fournisse un justificatif de mutation professionnelle daté de moins de 30 jours ou un justificatif du nouveau domicile. L’adhérent peut demander la résiliation de son contrat sous réserve de l’envoi à l’adresse du club (adresse indiquée sur le contrat), d’un courrier recommandé avec accusé de réception ou conformément aux dispositions de l’article 667 du code de procédure civile, l’adhérent a également la possibilité de remettre son courrier en main propre, contre décharge, à l’accueil de son club d’appartenance. La résiliation sera effective à compter du mois suivant la réception du courrier.

La résiliation anticipée peut également être demandée par l’adhérent sans motif légitime sous réserve de régler l’intégralité des échéances restantes dues au titre de la fraction non échue de la période d’engagement.

12.2. POUR LES CONTRATS « SANS ENGAGEMENT » : L’adhérent souscrivant au forfait Liberté « sans engagement » ou ayant achevé sa période d’engagement, a la possibilité de résilier son contrat à tout moment et sans justificatif sous réserve de l’envoi d’un courrier avec accusé de réception à l’adresse du club (adresse indiquée sur le contrat) ou conformément aux dispositions de l’article 667 du code de procédure civile, une remise de son courrier en main propre, contre décharge, à l’accueil du club. La demande de résiliation reçue entre le 1er et le 19 du mois entraînera une résiliation effective à la fin de ce même mois. Si la demande de résiliation est reçue entre le 20 et le dernier jour du mois alors cette dernière sera effective à la fin du mois suivant.  En cas de résiliation, si l’adhérent a bénéficié lors de son inscription au club d’une offre promotionnelle il ne sera alors pas éligible à une nouvelle offre promotionnelle pendant les trois mois suivant sa date de résiliation.

12.3. PAR LE CLUB : Le club pourra également résilier unilatéralement et sans délai, le contrat d’abonnement par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse de l’adhérent, en cas d’attitude ou de comportement contraires aux bonnes mœurs, notoirement gênants pour les autres membres ou le personnel du club, ou non conforme au règlement intérieur (fraude dans la constitution du dossier d’inscription, fausse déclaration, falsification des pièces ou fraude dans l’utilisation de la carte d’accès…).

L’adhérent atteste que sa condition physique et son état de santé, lui permettent de pratiquer les diverses activités du club. Il devra justifier, dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de signature du contrat, d’un certificat médical d’aptitude à la pratique sportive ; si tel n’est pas le cas, l’adhérent décharge le club de toute responsabilité en cas de problèmes éventuels pouvant survenir à titre médical. Les conseillers sportifs IZI GYM se tiendront à la disposition de l’adhérent, sur rendez-vous, à la demande exclusive de celui-ci, afin d’établir un programme sportif personnalisé et un suivi, adaptés à ses objectifs ainsi qu’à sa constitution physique. En cas de modification de son état de santé, l’adhérent est dans l’obligation d’en faire part au club IZI GYM, qui se réserve le droit de demander un nouveau certificat médical.

Conformément à l’article 37 de la loi du 16 Juillet 1984, relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, modifiée par la loi du 13 Juillet 1992, le club IZI GYM a souscrit une assurance de responsabilité civile et multirisques professionnelle, pour son activité, celle de son personnel et de ses adhérents, auprès de la compagnie dont les coordonnées sont affichées au club. Les adhérents étant considérés comme des tiers entre eux, ils devront être titulaires d’une police d’assurance individuelle de personne, au titre de leur responsabilité civile. En vertu du droit commun de la responsabilité, le club IZI GYM ne pourra être tenu pour responsable et supporter les conséquences d’accidents ou de litiges résultant de l’inobservation des dispositions du présent contrat, d’une utilisation anormale des installations et des appareils mis à disposition par le club ou du non-respect des règles établies dans le règlement intérieur. Pour des raisons de sécurité, et dans le cadre de l’ouverture du club à certaines heures en libre-service et en dehors de la présence de tout personnel, l’adhérent s’engage à ne pas s’entraîner seul et ne pas utiliser les charges libres (barres, haltères, disques et bancs). Toute déclaration d’événement qui serait amenée à faire jouer les éventuelles garanties du club IZI GYM devra faire l’objet d’une déclaration écrite, adressée au club (adresse indiquée en sur le contrat), par courrier recommandé avec accusé de réception, sous 48 heures maximum. Toute déclaration tardive, qui empêcherait notamment le club de faire, en temps utile les déclarations nécessaires auprès de sa compagnie d’assurance, entraînera la déchéance de toute garantie.

Le club IZI GYM s’engage à respecter l’ensemble des dispositions de la législation applicable en matière de protection des données à caractère personnel et notamment la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, ainsi que le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD). L’adhérent est informé que les informations personnelles communiquées lors de son inscription sont nécessaires au traitement et à l’activation de la carte d’accès dans le cadre de son abonnement. L’adhérent consent expressément à ce que ses données personnelles fassent l’objet d’un traitement de la part de IZI GYM. L’adhérent est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification de ses informations personnelles, détenues par IZI GYM.

Le Club est placé sous vidéosurveillance 24h/24 et 7j/7. Ces données sont placées sous la loi de la protection des données personnelles et archivées durant 30 jours maximum. Elles sont ensuite automatiquement effacées par le système de gestion informatique (loi Informatique et Liberté du 6 janv. 78 modifiée en 2004 et règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018).

L’adhérent peut soumettre gratuitement tout litige relatif au présent contrat l’opposant au club IZI GYM à un médiateur, conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, en contactant l’Association Nationale des Médiateurs (ANM) soit par courrier en écrivant au 62 rue de Tiquetonne 75002 PARIS soit par mail en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet www.anm-conso.com.

Ce dernier tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d’aboutir à une solution amiable. Le club IZI GYM et/ou l’adhérent reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation ainsi que, en cas de recours à la médiation, d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.